Aujourd'hui, je cherchais par hasard des informations bien précises concernant les crypto monnaies.
En ces jours où le bitcoin et l'éthereum explosent (sans parler des autres), je pense qu'un bon nombre de personnes avisées commencent (ou ont déjà commencé) à s'intéresser à la meilleure manière pour vendre leurs crypto monnaies.
Au-delà du simple fait de revendre très facilement via une plateforme d'Exchange type Coinbase ou de trading (Kraken ou autre), je me suis intéressé à comprendre (un peu) la fiscalité française et les risques que nous encourrions ...
Si le montant est important en comparaison avec le patrimoine ou les revenus, la banque demandera de justifier ces fonds et leurs origines.
La Banque Nationale de France explique que la déclaration de bitcoin n'est PAS illégale. Toutefois, la banque pourra être amenée à réaliser une déclaration au Tracfin (organisme chargé de lutter contre le blanchiment d'argent).Théoriquement, le contribuable doit déclarer tout revenu perçu au cours de l'année et notamment les plus-value.
A partir du moment où il y a enrichissement, le contribuable doit en informer le fisc. Au regard de l'article 92 du code général des impôts qui permet d'imposer tous les types de revenus, le produit de la vente de bitcoin pourrait être soumis à l'impôt sur le revenu (au titre des bénéfices non commerciaux).Toutefois, il faut noter qu'actuellement, le bitcoin n'existe pas au regard du fisc.
Le ministère de l'économie ajoute qu'il n'y a aucune obligation de déclarer des revenus liés au bitcoin.
Il ajoute que tout contribuable est tenu de déclarer tous ses revenus, y compris ceux qui sont détenus ou qui proviennent de l'étranger.
Il existe néanmoins une tolérance pour les revenus minimes et non réguliers.Le bitcoin n'a pas être déclaré si ...
une personne peut prouver que cette vente n'est pas une source régulière de revenus, que la durée de détention est significative et qu'il n'y avait pas d'intention de spéculation lors de l'achat.
Ce gain serait donc non imposable. Surtout si l'opération porte sur un petit montant.
En revanche, si une personne alimente régulièrement son compte par la vente de bitcoin, il serait difficile d'utiliser cet argument et il risquerait un contrôle fiscal...
- Dans le cas des métaux précieux, est exonéré d'impôt toute cession ne dépassant pas un montant de 5 000 €.